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Marques déposées par JGL&A CONSEIL
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Les Producteurs Partenaires
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Producteurs Partenaires
JGL&A CONSEIL

Numéro de dépôt :
4462106
Date de dépôt :
17/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2028
Les Producteurs Partenaires de JGL&A CONSEIL

Présentation de la marque Les Producteurs Partenaires

Déposée par voie électronique le 17 juin 2018 par JGL&A CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Producteurs Partenaires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-27 du 6 juillet 2018.

Le déposant est JGL&A CONSEIL domicilié(e) 2 bis rue des rosiers - 77370 - CHATEAUBLEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean GULENER domicilié(e) 2 bis rue des rosiers - 77370 - CHATEAUBLEAU - France.

La marque Les Producteurs Partenaires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4462106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Producteurs Partenaires arrivera à expiration en date du 17 juin 2028.

JGL&A CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : Producteurs et Partenaires


JGL&A CONSEIL - 2 bis rue des rosiers - 77370 - CHATEAUBLEAU - France


Monsieur Jean GULENER - 2 bis rue des rosiers - 77370 - CHATEAUBLEAU - France


Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Inscription le 9 octobre 2020 - Demande en nullité totale n°797477 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-09

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.